Sport

Un acteur de premier plan

Que ce soit en football, en disciplines équestres, en sport automobile, en cyclisme, en voile, en basket-ball, en gymnastique, en athlétisme, en ski, en hockey sur glace ou dans d’autres disciplines sportives, nous sommes en mesure de proposer des conseils à l’ensemble des organisations sportives mondiales ainsi qu’aux sportifs d’élite. Actifs dans ce domaine depuis près de 30 ans, nous avons tissé des relations privilégiées, notamment à Lausanne, qui abrite le siège de nombreuses fédérations sportives internationales.

Notre Étude bénéficie aujourd’hui d’une expérience pluridisciplinaire dans le domaine du sport et est en mesure de structurer des événements ainsi que de conseiller des entités telles que des fédérations internationales et nationales, des associations, des clubs et autres institutions. Nous accompagnons également les professionnels du sport — athlètes, agents, organisateurs d’événements, sponsors, diffuseurs et autres médias — qui retransmettent les compétitions sportives à travers le monde.

Le sport exige une expertise juridique dans des domaines dans lesquels notre Étude se distingue par son excellence. Nous intervenons dans des procédures judiciaires et en arbitrage, et conseillons nos clients dans des secteurs aussi variés que le droit des sociétés, le droit de la concurrence, le financement d’entreprises, l’immigration, la planification fiscale, la structuration d’entités, la propriété intellectuelle et la concurrence déloyale. Notre expertise s’étend à tous les contrats ayant un lien avec le sport, y compris les contrats de sponsoring, de licence et de travail.

Nous représentons des clients devant le Tribunal arbitral du sport (TAS), à Lausanne, dans des affaires de dopage et disciplinaires, ainsi que dans le cadre de litiges commerciaux. Nous intervenons également dans d’autres procédures, notamment en comparaissant devant les organes de règlement de différends des fédérations sportives.

  • Expertise

    • Structuration et financement d’entreprises
    • Réglementations sportives
    • Contrats (p. ex., sponsoring, organisation d’événements, accords d’utilisation de sites, marketing, travail et transferts, droits de diffusion et d’image, etc.)
    • Litiges liés au sport : contentieux et arbitrage (notamment devant le TAS) et modes alternatifs de règlement des différends (« MARD ») (médiation, etc.)
    • Droit de la concurrence
    • Propriété intellectuelle
    • Emploi et immigration (permis de séjour et de travail)
    • Planification fiscale et patrimoniale
    • Planification d’actifs et gestion de patrimoine

Lenz & Staehelin is an exceptional firm that is highly regarded in the industry.

The Legal 500, 2025

Multinational team with an in-depth and hands-on knowledge of sports law disputes.

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Publications

  • 01 nov 2021

    Article 17(1) RSTP and recoverability of the loss of a chance under Swiss Law

    in: ECA Legal Journal, Issue 01, November 2021

Analyses

ÉVÉNEMENTS

Stories