Un rôle de premier plan dans un domaine complexe
Naviguer sur les marchés des produits dérivés exige à la fois une vision d’ensemble et une attention rigoureuse aux détails. Notre équipe, qui figure parmi les plus expérimentées de Suisse, propose des conseils sur tous les types de dérivés. Nous pouvons ainsi vous conseiller grâce à notre connaissance des tendances de fond et des mécanismes sous-jacents de ce marché.
Notre rôle ne se limite pas à l’application du droit dans le domaine des produits dérivés, nous contribuons aussi au développement de ce secteur. Notre engagement au sein de groupes de travail clés en Suisse, ainsi que notre rôle de longue date en tant que conseil juridique suisse de l’International Swaps and Derivatives Association (ISDA), nous placent au cœur des réflexions et initiatives relatives au cadre réglementaire applicable aux produits dérivés, aux instruments financiers connexes et à la structure du marché suisse. Cette position privilégiée nous permet de formuler des avis pertinents, tant sur des problématiques sectorielles que pour des cas particuliers. Notre activité de conseil couvre tous les types de dérivés, y compris les dérivés négociés en bourse et compensés de manière centralisée.
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- Rédaction d’avis juridiques sur le caractère exécutoire des accords de compensation (netting) et sur le collatéral couvrant l’ensemble des Master Agreements (ISDA; ISLA, GMRA, EFFET, etc.) applicable aux opérations sur dérivés, et autres opérations de prise ou mise en pension de titres.
- Rédaction d’avis juridiques sur le caractère exécutoire d’accords de compensation et de mécanismes de liquidation de positions entre des contreparties centrales et des participants suisses.
- Conseil et assistance à la négociation de Master Agreements et de transactions sur dérivés avec tous types de contreparties suisses, y compris des institutions financières réglementées, des investisseurs institutionnels, des sociétés cotées ou non, ainsi que des personnes physiques.
